Nous accompagnons nos clients dans leur veille et leur mise en conformité. Mais nos prestations ne s'arrêtent pas à la mise à disposition d'une solution digitale. Nos clients nous attestent tous les jours que nos compétences juridiques leur sont nécessaires pour se garantir d'un traitement exhaustif, rapide et sécurisé des obligations réglementaires qui leur sont applicables.
C'est pourquoi nous proposons toute une gamme de prestations optionnelles pour accompagner nos clients selon leurs besoins et niveaux d'exigences.
Nos expériences de conseil et d’audits normatifs (ISO ou autres) nous ont montré qu’une entreprise relève toujours de spécificités ou de particularismes qui rendent parfois l’interprétation ou l’application d’une exigence réglementaire complexe.
Il en est de même pour le droit, avec des enjeux qui peuvent être bien plus impactant pour l’entreprise qu’une non-conformité majeure lors d’un audit ISO. Les textes réglementaires font bien l’unanimité sur leur complexité : renvoi à d’autres textes, situations particulières, syntaxe et lexique juridique, nature de l’applicabilité selon le contexte, …
C'est pourquoi nous nous mettons à votre disposition pour vous accompagner au plus près de vos enjeux et besoins, avec la meilleure réactivité et expertise possibles afin de maîtriser les risques financiers, administratifs ou pénaux mais aussi de valider le bien-fondé ou la nature de certains de vos investissements.
En optant pour notre accompagnement veille et audit réglementaire, vous bénéficiez d'une assistance à votre écoute, d'un suivi efficient et des conseils de juristes HSE.
Profitez d'un contact privilégié et permanent avec votre juriste référent. Vous pourrez faire appel à votre juriste en cas de questions sur des textes de votre profil réglementaire et applicables à votre entreprise spécifiquement.
Pour lever tout doute de mise en application, de compréhension ou de hiérarchisation du risque, notre hot-line vous permet de nous solliciter chaque fois que nécessaire, avec des délais de réponses très rapides.
La journée type d'un responsable QSE n'existe pas. Cette nécessité de s'adapter en permanence rend la programmation de tâches récurrentes "périlleuse". C'est pourquoi nous proposons un ou plusieurs rendez-vous dans l'année pour assurer la régularité de suivi attendue pour les processus de veille ou de conformité. Cette revue est préparée et conduite par votre juriste référent QSE Veille, soit en distanciel, soit en présentiel.
Dans le cadre d'évolutions réglementaires importantes, les changements organisationnels ou structurels nécessaires peuvent être complexes à appréhender ou à déployer au sein d'une structure (nature des actions, moyens d'informations, guides, ...).
Votre juriste référent pourra rédiger des notes ou guides explicatifs permettant de communiquer ou/et mettre en œuvre les nouveaux attendus réglementaires.
Votre juriste dédié sera toujours celui ou celle qui a construit votre profil de textes applicables. Il connaît donc le contexte précis, les particularités de vos processus ou installations, et pourra vous éclairer par des réponses rapides, claires et pragmatiques. Vous pourrez le joindre par mail ou par téléphone, selon l’urgence, ou bien utiliser le principe de ticketing qui est proposé sur QSE Veille. Nous vous assurons une réponse rapide et adaptée à votre situation afin de vous permettre de prendre la décision ad’hoc.
Nous pourrons répondre aux conditions d'application d'une exigence, à son interprétation, à sa mise en application spécifique ou à la compréhension de nouvelles évolutions réglementaires. Ce service vous permet aussi d’être accompagné lors d’un audit de certification ou pour tout autre moment de la vie de votre entreprise (accident, sinistre, contrôle institutionnel), une notion d'urgence du traitement est alors bien prise en compte.
Cette revue vise à vous garantir un gain de temps, tout autant qu'un traitement exhaustif et expert de vos processus Veille et mesure de la conformité réglementaire. Différentes tâches sont ainsi garanties :
Notre équipe de juristes peut analyser et formaliser pour vous des notes ou des guides réglementaires afin de vous appuyer dans le changement. Ces écrits ou interventions physiques au sein de votre structure seront toujours entièrement personnalisés afin de coller au plus près de votre environnement, enjeux et contexte.
Nos expériences clients nous démontrent de la diversité des besoins en matière d'accompagnement liés à la veille réglementaire ou l'évaluation de conformité.
N'hésitez pas à nous soumettre les vôtres !
"Le plan d'actions résultant de l'audit initial de conformité réglementaire, réalisé par notre juriste QSE Veille a facilité l'intégration et la priorisation des axes de progrès HSE, au sein de notre plan d'actions global."
"Devant l'extension de nos périmètres de certification, le suivi réglementaire et l'assurance d'avoir une veille juridique efficace sont devenus incontournables pour nous et notre structure. QSE Veille nous offre une réponse immédiate en hot-line et une facilité d'utilisation grâce à son ergonomie."
"Quand je suis arrivée chez Eurofins Biomnis, il n’existait pas de veille ni de conformité réglementaire. J’ai donc d’abord mis en place toute la structure pour la veille, épaulé par QSE veille. Ensuite, l’audit initial de conformité réglementaire a été pour moi un vrai atout, pour avoir un vrai état de lieux du niveau de conformité de mes sites et pour monter un plan d’action associé. Ça m’a aussi permis de gagner du temps car après l’audit, QSE veille se charge de remplir le logiciel de veille. Pour finir, le processus d’audit d’évaluation de conformité reste très simple. Il n’y a pas de préparation à faire en amont. Tout est organisé avec QSE veille. Je suis globalement très satisfaite de la prestation."
"Nous avons pu mettre en place une veille réglementaire sur mesure entièrement personnalisée sur nos spécificités, en suivant à la fois la SSE et la sécurité alimentaire. La plateforme de mise à disposition et de "pré-traduction" de nos textes réglementaires applicables est très utile pour une bonne compréhension et communication interne. Des fiches d'éclairages complètent notre démarche. Le rapport qualité/prix est très satisfaisant, ainsi que la réactivité de l'équipe à répondre sur nos problématiques réglementaires."
Nos auditeurs ISO, sensibles aux exigences des normes et de l'amélioration continue, dirigent également le développement continu de notre solution pour améliorer la performance du processus d'audit. Nous vous invitons à venir constater par vous-même son efficacité !
Services et outil Saas de Veille réglementaire QHSE, Française et Européenne. Notre service de juristes assure une assistance et la réalisation des audits de conformité.
